Le jeton de monnaie scripturale: l’ASB publie un livre blanc sur le franc suisse numérique

La numérisation croissante de l’économie et de la société nécessite l’appui de moyens de paiement efficients, largement acceptés et sûrs. Quelle peut être la contribution optimale des banques en la matière? L’Association suisse des banquiers (ASB) a placé cette question au cœur de ses travaux sur le franc suisse numérique. Dans un livre blanc rédigé en partenariat avec des expert.e.s issu.e.s de ses établissements membres et du monde scientifique, elle présente l’idée d’un jeton de monnaie scripturale (JMS).

Le concept de base du JMS consiste à tokeniser la monnaie scripturale grâce à une technologie de blockchain publique. Le JMS est de l’«argent programmable», c’est-à-dire une forme purement numérique du franc suisse à laquelle peuvent s’ajouter des fonctions programmables. Ses principaux domaines d’application sont le négoce et le règlement des opérations sur actifs numériques, le trafic des paiements au sein de l’«économie 4.0» (notamment les paiements exécutés par des machines dans l’Internet des objets) ainsi que les applications de finance décentralisée. Le JMS étant par nature une technologie de plateforme et un bien public, il est probable que d’autres domaines d’application innovants s’ouvriront à l’avenir.

L’acceptation et la diffusion du JMS dépendront largement de sa stabilité ainsi que des moyens mis en œuvre pour la préserver. La monnaie scripturale que les banques commerciales mettent à la disposition de l’économie aujourd’hui est un instrument majeur et éprouvé de création de valeur. Pour que tel soit également le cas dans le système financier de demain, le franc suisse numérique devra être aussi similaire que possible à la monnaie scripturale ordinaire sur le plan économique. Les jetons programmables étant propres à chaque établissement émetteur, il faudra s’assurer qu’ils soient aisément et à tout moment échangeables entre eux, mais aussi convertibles au pair en monnaie scripturale ordinaire. Le livre blanc examine trois variantes de base qui permettraient de faire en sorte que l’émission d’un JMS réponde à ces critères.

Il ressort de cette analyse que le JMS peut être un moyen efficace pour assurer la compétitivité future de la place financière, pour renforcer l’économie numérique et sa capacité d’innovation ainsi que pour préserver la souveraineté économique et technologique de la Suisse. Il présente également des avantages spécifiques pour les ménages et les entreprises, notamment la disponibilité, l’applicabilité, la fiabilité et la sécurité des paiements.

Faire progresser l’idée d’un JMS nécessite à présent de réaliser des études sur sa faisabilité fonctionnelle, tout en nourrissant le dialogue avec les autorités compétentes afin de résoudre définitivement les questions juridiques et réglementaires. L’ASB se mobilise avec ses membres pour procéder aux clarifications requises et pour que les travaux sur un JMS suisse se poursuivent.